Mentions légales

IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR

Nom ou Raison sociale : Art-Bat SARL
Adresse : 2 AV Bertins ZA 49125 TIERCE
Adresse électronique : art.bat-49@orange.fr
Téléphone : 0241421310
N° Registre Commerce : 344 088 489
Capital social : 1
Adresse siège social : 0002 av Bertins Za 49125 TIERCE
N° SIRET de l’établissement : 344088489 00036
Directeur de rédaction et de publication : Art-Bat SARL

PRESTATAIRE D’HÉBERGEMENT

OVH SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

TRAITEMENT DES DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale à la Direction de l’information légale et administrative en justifiant de votre identité.

RÉALISATION

Le présent site web est édité par :
l’agence de communication Goodi, SAS au capital de 5000€ dont le siège est situé :
4 rue Descartes
44000 Nantes
Tél. : +33 (0)2 53 45 46 75
Inscription au registre du commerce de Nantes : 798844981 R.C.S. Nantes.

LIENS HYPERTEXTES (RESPONSABILITÉ)

ce site internet propose de nombreux liens vers d’autres sites. Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie de ce site : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse et préalable du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, citation claire et lisible de la source.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au propriétaire du site.